Marquage virtuel des Brevets – COLORS-THAT-LAST

Marquage virtuel des Brevets

Tous les produits vendus sous la marque™ sont constitués avec au moins un ingrédient protégé par des brevets en France, aux Etats-Unis et dans d’autres pays du monde. Ce site web a pour but de satisfaire aux dispositions sur le marquage virtuel des brevets contenues dans le texte de l’America Invents Act. La liste suivante des produits™ ainsi que la liste des brevets peuvent ne pas être exhaustive.

· Liste des produits concernés :

Ombre à Paupière Moka
Ombre à Paupière Taupe
Ombre à Paupière Black-Panther
Ombre à Paupière Cool-Blue
Ombre à Paupière Chromatic-Coral
Ombre à Paupière Pink-Sand
Ombre à Paupière Mauvy-Fauve
Ombre à Paupière Akhal-Téké
Ombre à Paupière Jungle-Kaki
Ombre à Paupière Lime
Ombre à Paupière Yellow-Pop
Ombre à Paupière Paon
Mascara sourcils Ash Blond 01
Mascara sourcils Medium Brown 02
Mascara sourcils Black Brown 03
Mascara Waterproof Black
Mascara Waterproof Brown
Mascara Waterproof Deep Blue

· Liste des brevets délivrés :

AU2012282520 B2
CA2841175 C
CN103703123 B2
EP2732031 B1
EP3031911 B1
HK1196849 B
IL230030
IN329733 B
JP6207505 B2
KR101989637 B1
MX348706 B
MY163334 A
RU2658770 C
2US9249430 B2
US10240169 B2
US10947569 B2

· Liste des brevets encours d’examen :

AU2016357456
BR112018009774
CA3002609
CN108350469
EP3377639
HK1258308
IN201817021228
JP2019500022
US2018371503

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